Aide à la recherche

B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

ESSONNE

Mots clés matières

justice

LONGJUMEAU (Bailliage, marquisat et baronnie de Longjumeau, Chilly, Massy et dépendances).- Procédure criminelle : dix registres d'audiences (4 octobre 1780-20 mars 1782), (3 avril 1782-13 août 1783), (27 août 1783-21 juillet 1784), (4 août 1784-22 juin 1785), (6 juillet 1785-23 août 1786), (23 août 1786-14 novembre 1787), (12 décembre 1787-31 décembre 1788), (28 janvier 1789-18 novembre 1789), (2 décembre 1789-5 octobre 1790), (13 octobre 1790-1er décembre 1790)

Cote/Cotes extrêmes

B/2039

Date

1780-1790

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE, MARQUISAT ET BARONNIE DE LONGJUMEAU, CHILLY, MASSY ET DEPENDANCES (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1790

Langue des unités documentaires

Français

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

désinfecté en 2009

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

LONGJUMEAU Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, MASSY Commune

Mots clés matières

sénéchaussée, seigneurie, noblesse, justice seigneuriale, 18e siècle

Mots clés typologiques

registre d'audience