LIMOURS (Bailliage et Comté de Limours).- Procédure criminelle : neuf registres d'audiences (12 février 1777-14 mai 1778), (25 juin 1778-15 juillet 1779), (1er septembre 1779-15 mars 1781), (22 mars 1781-25 juillet 1782), (24 juillet 1783-21 octobre 1784), (11 novembre 1784-20 juillet 1786), (7 septembre 1786-13 mars 1788), (10 avril 1788-19 mars 1789), (23 avril 1789-28 octobre 1790) ; un registre plumitif d'audiences (19 juillet 1650-20 décembre 1650)

Aide à la recherche

B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

B/1983

Date

1650-1790

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE ET COMTE DE LIMOURS (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1790

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques