Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Versement
Présentation du contenu
Dossiers allocation temporaire dégressive : conventions, adhésion (1998-1999), déclaration annuel de salarié (1995) ; allocation temporaire dégressive : déclaration annuel de salarié (1995) ; congés de conversion : convention, adhésions (1999) ; Chômage partiel : statistiques (1994-1997) ; abattement 30% salariés à temps partiel, refus (1992-1995) ; réduction des charges en faveur du textile, de l'habillement, du cuir et de la chaussure (1996-1998) ; chrono (1996).
Langue des unités documentaires
Cote/Cotes extrêmes
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Caractéristiques physiques
Origine
Présentation du contenu
Archives textuelles
Conditions d'accès
au bout de 50 ans à partir de 2002
Langue des unités documentaires
Informations sur le traitement
18/05/2011
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés typologiques