1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire (1922-1984)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1553W/1-4460

Date

1922-1984

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

4455 articles

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Permis de construire.

Langue des unités documentaires

Français

PALAISEAU. - Fédération des Castors de La Seine : permis de construire 91 - 60 - 3511 (1960). BURES-SUR-YVETTE. - Société civile immobilière (SCI) Le Village : permis de construire 91 - 60 - 3689 (1960). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - M. SAVOYE : permis de construire 91 - 60 - 3420 (1960). JUVISY-SUR-ORGE. - M. ROBERT : permis de construire 91 - 60 - 3422 (1960).

Cote/Cotes extrêmes

1553W/495

Date

1960

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

04/10/2004