Cote/Cotes extrêmes
Date
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Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Dépôt
Présentation du contenu
Les archives communales de Milly-la-Forêt ont été déposées aux archives départementales de l'Essonne en novembre 1972, en même temps que les archives hospitalières de l'Hôtel-Dieu de Milly-la-Forêt. Les deux fonds étaient mélangés. La période antérieure à la Révolution est couverte de 1551 à l'an VII. On y retrouve les séries B, C et H, ainsi réparties : Série B : titres de propriétés, comprenant des legs, des acquisitions, des rentes, des baux, les droits de dîmes et de boucherie de Carême et diverses pièces de procédure, 1637-an VII : - B 1 : titres de propriété - B 2 à 7 : legs au profit de l'Hôtel-Dieu : legs universel d'Etienne Nicolas Langlois du Goullay, seigneur du Roussay (ou Rousset) (B 2 à 6), et legs de François Reculés (B 7). - B 8 : acquisitions par l'Hôtel-Dieu. - B 9 : rentes dues à l'Hôtel-Dieu. - B 10-11 : rentes dues par l'Hôtel-Dieu. - B 12 : baux de l'Hôtel-Dieu. - B 13 : droit de dîmes dues à l'Hôtel-Dieu. - B 14 : droit de boucherie de Carême de l'Hôtel-Dieu. - B 15-16 : pièces de procédures de l'Hôtel-Dieu. Série C : matière ecclésiastique en général : délibérations, budgets et comptes, états de recettes et de dépenses, 1551-1790. On notera ici la présence de nombreuses pièces comptables, dont la plus ancienne date de 1551. - C 1-2 : matière ecclésiastique en général. - C 3-4 : délibérations. - C 5-16 : budgets et comptes, dont comptes des revenus de l'ancien domaine de l'Hôtel-Dieu (C 11-13), et du nouveau domaine (C 14-17). - C 17 : états des recettes et des dépenses. Série H : papiers divers ne rentrant pas dans les séries précédentes : présentations d'hommes vivants et mourants pour l'administration des biens de l'Hôtel-Dieu, 1750-1787. La période postérieure à la Révolution est couverte de 1790 à 1918. On y retrouve les séries J à Q et S, ainsi réparties : Série J : réglementation, an II-1852. Série K : personnel laïc de toute catégorie, an XI-1816. Série L : administration générale : commissions administratives, nominations et installations des membres, délibérations, correspondance, 1807-1873 : - L 1 : commissions administratives : nominations des membres. - L 2-5 : commissions administratives : délibérations. Série M : financement : comptabilité générale de l'ordonnateur, comptabilité du receveur, an III-1857 : - M 1 : comptabilité générale de l'ordonnateur. - M 2-3 : comptabilité du receveur. Série N : capital immobilisation : hypothèques, emprunts, baux, rentes, assurances, 1790-1871. On notera ici la présence de nombreuses pièces de baux et rentes dont les plus anciennes datent de 1790. - N 1-2 : capital immobilisation : hypothèques ; emprunts. - N 3-11 : propriétés : baux ; aliénations ; bâtiments hospitaliers ; immeubles de rapports : rentes ; assurances des immeubles. Série O : travaux et matériel : constructions, entretien du bâtiment, entretien des chemins communaux, 1832-1844. Série P : comptabilité de l'économat, 1787-1872. Série Q : hospitalisation des malades, enfants abandonnés, 1792-1918. Série S : aumônerie : correspondance, tableau de fondation de l'hospice, 1853-1858. Le fonds représente 2,70 ml."
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Répertoire numérique détaillé
Autres données descriptives
Répertoire numérique établi par Laurence MAYEUR, mai 1998.
Informations sur le traitement
1998
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Caractéristiques physiques
Origine
Présentation du contenu
Archives textuelles
Conditions d'accès
Communicable
sans délais
Langue des unités documentaires
Informations sur le traitement
03/01/2002
Mots clés lieux
Mots clés matières
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