BRUYERES-LE-CHATEL (Bailliage, baronnie, châtellenie et marquisat de Bruyères-le-Châtel).- Procédure criminelle : cinq registres des audiences ordinaires et extraordinaires (13 janvier 1723-27 mars 1726), (27 mars 1726-15 décembre 1728), (19 janvier 1729-7 décembre 1735), (11 janvier 1736-10 décembre 1738), (21 janvier 1739-18 novembre 1744)

Aide à la recherche

B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

B/320

Date

1723-1744

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE, BARONNIE ET CHATELLENIE ET MARQUISAT DE BRUYERES-LE-CHATEL (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1744

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques