MONS (Prévôté de Mons).- Procédure criminelle : deux registres d'audiences ordinaires (16 octobre 1742-16 novembre 1746), (1er août 1747-15 février 1758) ; un supplément au registre des audiences ordinaires (30 mars 1776-1er juillet 1780) ; un registre plumitif des audiences ordinaires (30 décembre 1780-15 juin 1790) ; pièces de procédure (1737-1790)

Aide à la recherche

B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

B/2224

Date

1742-1790

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

PREVOTE DE MONS (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1790

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques