Projet concernant la totalité des territoires des communes de BIEVRES, BURES-SUR-YVETTE, GIF-SUR- YVETTE, IGNY, ORSAY, PALAISEAU, VILLIERS-LE-BÂCLE : rapports, schéma d'aménagement et d'affectation, arrêté de publication, plan directeur, règlement d'urbanisme, avant-projet d'assainissement, avant-projet d'alimentation en eau.

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PLANS DIRECTEURS D'URBANISME INTERCOMMUNAL.

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Cote/Cotes extrêmes

875W/1-24

Date

1956-1973

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

24 articles

Origine

PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Plans directeurs d'urbanisme intercommunal.

Langue des unités documentaires

Français

Cote/Cotes extrêmes

875W/19

Date

1964-1970

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DES AFFAIRES COMMUNALES (service producteur)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

20/05/2003

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques