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Cours et juridictions d'avant la Révolution
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Archives départementales de l'Essonne
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ARPAJON (Bailliage et marquisat du Bouchet, Val Grand, Val Petit et dépendances).- Procédure criminelle : un registre d'audiences (14 février 1755-3 novembre 1762) ; (Bailliage et marquisat du Bouchet et dépendances réunis au Bailliage, châtellenie et marquisat d'Arpajon). - Procédure criminelle : trois registres d'audiences (17 décembre 1762-30 décembre 1768) (1769), (19 janvier 1770-22 décembre 1775) ; (Bailliage et marquisat du Bouchet, Leuville, Saint-Vrain et dépendances réunis au Bailliage, châtellenie de la ville d'Arpajon).- Procédure criminelle : quatre registres d'audiences (12 janvier 1776-11 décembre 1778), (15 janvier 1779-29 décembre 1780), (19 janvier 1781-9 février 1787), (2 mars 1787-17 décembre 1790).
Caractéristiques physiques
BAILLIAGE ET CHATELLENIE ET PREVOTE DE LA VILLE DE CHASTRE (service producteur)
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au bout de 75 ans à partir de 1790
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