Cours et juridictions d'avant la Révolution

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

ARPAJON (Bailliage et marquisat du Bouchet, Val Grand, Val Petit et dépendances).- Procédure criminelle : un registre d'audiences (14 février 1755-3 novembre 1762) ; (Bailliage et marquisat du Bouchet et dépendances réunis au Bailliage, châtellenie et marquisat d'Arpajon). - Procédure criminelle : trois registres d'audiences (17 décembre 1762-30 décembre 1768) (1769), (19 janvier 1770-22 décembre 1775) ; (Bailliage et marquisat du Bouchet, Leuville, Saint-Vrain et dépendances réunis au Bailliage, châtellenie de la ville d'Arpajon).- Procédure criminelle : quatre registres d'audiences (12 janvier 1776-11 décembre 1778), (15 janvier 1779-29 décembre 1780), (19 janvier 1781-9 février 1787), (2 mars 1787-17 décembre 1790).

Cote/Cotes extrêmes

B/45

Date

1755-1790

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE ET CHATELLENIE ET PREVOTE DE LA VILLE DE CHASTRE (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1790

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011