3081WDEPOT Activités du Genopole (1997-2015)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3081WDEPOT/1-265

Date

1991-2015

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

40 ml

268 article(s)

Origine

GENOPOLE (service producteur)

GENOPOLE (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 23/04/2021

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Cote/Cotes extrêmes

3081WDEPOT/134-153

Date

1999-2013

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

3081WDEPOT/137-138

Date

2003-2007

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés typologiques

2004 : point de la situation au 27 mai 2004 Ministère (statut ADI projet accueil CNCM, comité d'orientation du 11 mai 2004), comptes rendus de réunion, SCET étude économique juridique. 2003 : suivi chronologique du projet de 2000 à 2003.

Cote/Cotes extrêmes

3081WDEPOT/137

Date

2003-2004

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 2004

Mots clés typologiques