Aide à la recherche

B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

ESSONNE

Mots clés matières

justice

D'HUISON-LONGUEVILLE (Bailliage et châtellenie de D'Huison -Longueville).- Procédure criminelle : trois registres plumitifs (14 novembre 1696-aout 1699), (23 mars 1700-21 novembre 1701), (janvier 1702-16 octobre 1703) ; Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1639-1729)

Cote/Cotes extrêmes

B/828

Date

1639-1729

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE ET CHATELLENIE DE D HUISON-LONGUEVILLE (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1729

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

D HUISON-LONGUEVILLE

Mots clés matières

sénéchaussée, justice seigneuriale, 17e siècle, 18e siècle

Mots clés typologiques

registre d'audience, minute juridictionnelle