INSTALLATIONS CLASSEES, PREVENTION DES POLLUTIONS.

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Cote/Cotes extrêmes

1488W/1-165

Date

1933-2000

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

165 articles

Origine

BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur)

BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

1-28, 54-148, 162-165 Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE), dont carrières (1933-2000) ; 29-30, 53 Dossiers correspondant à des installations anciennes arrivées en fin d'exploitation, projets abandonnés avant ouverture (volontairement ou refus) ou certificats de non classement (1981-1997) ; 31-52, 149-162 Dossiers de déclaration ou d'autorisation, loi sur l'eau du 3 janvier 1993, dossiers de pollutions accidentelles, opérations de dépollution ou de protection de la nature, mise inter-services de l'eau (MISE) (1956-1998).

Langue des unités documentaires

Français

PARAY-VIEILLE-POSTE : Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE), Aéroport de Paris (ADP) - Société de manutention des carburants aviation (SMCA) : récepissé pour charge d'accumulateurs du 27 février 1990 dans la zone périphérique ouest Orlytech, rejet pour atelier de charge d'accumulateurs dans l'aérogare sur, arrêté d'autorisation du 23 juin 1994 pour la bâtiment 359 dans la zone sud-ouest, bâtiments 359 et 361, compétences des préfets du Val-de-Marne et de l'Essonne.

Cote/Cotes extrêmes

1488W/116

Date

1980-1994

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 25 ans à partir de 1994

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

20/08/2004