1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire (1922-1984)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1553W/1-4460

Date

1922-1984

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

4455 articles

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Permis de construire.

Langue des unités documentaires

Français

SAINT-CHERON. - M. CANIVET Daniel : permis de construire 91 - 65 - 81094 (1965). ORSAY. - M. LORIOT Charles : permis de construire 91 - 65 - 81095 (1965). VILLIERS-SUR-ORGE. - Société civile immobilière (SCI) des Chartiers : permis de construire 91 - 65 - 87698 (1965). VILLEBON-SUR-YVETTE. - M. THIESSART Lucien : permis de construire 91 - 65 - 87654 (1965). CERNY. - Association de VILLEMETRIE : permis de construire 91 - 65 - 87669 (1965). CHAMPLAN. - M. FAUCHEUR Paul : permis de construire 91 - 65 - 87670 (1965). DRAVEIL. - M.MULET André : permis de construire 91 - 65 - 87671 (1965). DRAVEIL. - Association DIOCESAINE : permis de construire 91 - 65 - 87672 (1965). FONTENAY-LES-BRIIS. - M. LEFEBVRE Henri : permis de construire 91 - 65 - 87673 (1965). GUILLERVAL. - M. LE GUENNEC Marie : permis de construire 91 - 65 - 87674 (1965).

Cote/Cotes extrêmes

1553W/706

Date

1965

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

04/10/2004