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3377W Dossiers médicaux des agents départementaux avec surveillance pour maladie professionnelle (SMP) et/ou surveillance médicale renforcée (SMR) clôturés 1995-1997 ; 1999-2006 ; 2008 ; 2019 ; 2022

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3377W/1-3

Date

1995-2022

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

0,3 ml

3 article(s)

Origine

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES / SERVICE CONDITIONS DE TRAVAIL ET RELATIONS SOCIALES / SECTEUR SANTÉ - SÉCURITÉ AU TRAVAIL (service producteur)

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES / SERVICE CONDITIONS DE TRAVAIL ET RELATIONS SOCIALES / SECTEUR SANTÉ - SÉCURITÉ AU TRAVAIL (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 06/02/2024

Autre instrument de recherche

3377W_liste_nominative

Mots clés matières

fonctionnaire territorial, santé, administration départementale, maladie professionnelle

Mots clés typologiques

dossier médical

2019 : Gar. 2022 : B - V.

Cote/Cotes extrêmes

3377W/3

Date

2019-2022

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans à partir de 2022