NATURALISATION.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1925W/1-27

Date

1997-2005

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

27 articles

Origine

BUREAU ETAT CIVIL, NATURALISATION (service producteur)

DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES (service versant)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Dossiers de demande de naturalisation ayant abouti à une décision favorable au 31 décembre 2005 au plus tard. (échantillonnage année 2005).

Dossiers de demande de naturalisation ayant abouti à une décision favorable : dossier 2003x0936 et 2003x0937 (16 juin 2003 - 18 octobre 2005), dossier 2003x0999 et 2003x1000 (17 juin 2003 - 18 janvier 2005), dossier 2003x1268 et 2003x1269 (12 août 2003 - 24 mars 2005), dossier 2003x1484 et 2003x1485 (8 septembre 2003 - 23 février 2005), dossier 2003x1756 (23 octobre 2003 - 31 mai 2005), dossier 2003x1966 (11 décembre 2003 - 23 mai 2005), dossier 2004x0136 et 2004x0137 (1er mars 2004 - 27 juillet 2005), dossier 2004x0369 et 2004x0370 (30 mars 2004 - 27 juillet 2005), dossier 2004x0537 et 2004x0538 (9 avril 2004 - 5 octobre 2005), dossier 2004x0558 et 2004x0559 (19 avril 2004 - 1er septembre 2005), dossier 2004x0933 et 2004x0934 (18 juin 2004 - 9 décembre 2005), dossier 2004x1246 (13 août 2004 - 23 novembre 2005), dossier 2004x1497 et 2004x1498 (24 août 2004 - 1er septembre 2005).

Cote/Cotes extrêmes

1925W/7

Date

2003-2005

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BUREAU ETAT CIVIL, NATURALISATION (service producteur)

DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 2005

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

29/01/2008

Mots clés lieux

Mots clés typologiques