Corbeil-Essonnes, aménagement CD 137 PK 2.380 et 3.570 : cahier des clauses techniques particulières, dossier d'expropriation (spécimen), plans. Nainville-les-Roches, aménagement CD 141 PK 1.800 et 2.000 : marché, bordereau des prix, compte rendu de chantier, plans. Méréville, aménagement du virage CD 145 : enquête préalable à la déclaration d'utilité publique (DUP), dossier expropriation (spécimen).

Direction départementale de l'équipement (DDE), section de Corbeil-Essonnes.

Cote/Cotes extrêmes

2903W/1-1008

Date

1873-2006

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 2006

Mots clés matières

Date

1908-2006

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 2006

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

2903W/5-153, 2903W/566-567, 2903W/804, 2903W/815-819, 2903W/806-808, 2903W/823-824, 2903W/897-899, 2903W/951-953

Date

1924-1989

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 1989

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

2903W/141

Date

1969-1985

Présentation du contenu

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Conditions d'accès

communicable 0 ans après 1985

Mots clés lieux