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3354W Dossiers médicaux des agents départementaux sans surveillance pour maladie professionnelle (SMP) ni surveillance médicale renforcée (SMR) clôturés en 2015-2022

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3354W/1-15

Date

2015-2019

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

1,50 ml

15 article(s)

Origine

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES / SERVICE CONDITIONS DE TRAVAIL ET RELATIONS SOCIALES / SECTEUR SANTÉ - SÉCURITÉ AU TRAVAIL (service producteur)

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES / SERVICE CONDITIONS DE TRAVAIL ET RELATIONS SOCIALES / SECTEUR SANTÉ - SÉCURITÉ AU TRAVAIL (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 06/02/2024

Mode de classement

Chronologique et alphabétique.

Autre instrument de recherche

3354W_liste_nominative

Mots clés matières

fonctionnaire territorial, santé, administration départementale

Mots clés typologiques

dossier médical

Dossiers médicaux des personnes décédées,

Cote/Cotes extrêmes

3354W/15

Date

2016-2022

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

tri(Cadre méthodologique) 10 ans après 2022

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans à partir de 2022