1165W/1-34, Plans cadastraux du centre des impôts fonciers de Palaiseau (1932-1985).

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Cote/Cotes extrêmes

1165W/1-34

Date

1932-1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

34 articles

Origine

CENTRE DES IMPOTS FONCIERS DE PALAISEAU (service producteur)

CENTRE DES IMPOTS FONCIERS DE PALAISEAU (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Ce fond composé de 546 plans cadastraux des communes du canton de Palaiseau provient du Centre des Impôts fonciers de Palaiseau. Il est arrivé aux Archives départementales de l'Essonne, en février 1988. Ce fonds a été entièrement repris, en 2004. Chaque plan a été classé par commune, puis une cote attribuée à chaque commune. A noter un autre fonds de plans cadastraux coté en 785 W.

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés matières

JANVRY. - Plan révisé pour 1937, à jour pour 1974 (2ème, 3ème édition) : plans du tableau d'assemblage, des sections A dite de la Brosse (feuilles 1-2), B dite du village (feuilles 1-2), C dite de Fresneau, D dite de Mulleron (feuilles 1-2) et E dite de Chantecoq ; plan de remembrement substitué au plan cadastral pour 1959, à jour pour 1974 (2ème édition) : plan de la section Z. [10 plans].

Cote/Cotes extrêmes

1165W/14

Date

1937-1974

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

CENTRE DES IMPOTS FONCIERS DE PALAISEAU (service producteur)

CENTRE DES IMPOTS FONCIERS DE PALAISEAU (service versant)

Présentation du contenu

Images fixes

Conditions d'accès

NC Numérisé à partir de 1975

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

02/07/2004

Mots clés lieux

Mots clés typologiques