Syndicat intercommunal de DOURDAN-SAINTE-MESME.- Equipement urbain (1972), station d'épuration (1972-1973), équipement urbain (1971-1972), équipement urbain (1966-1971), assainissement 1966 (1969), arrêté de dissolution (1974) ; syndicat intercommunal de la Remarde : hydraulique 1969-1970 (1969-1973).

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SYNDICATS INTERCOMMUNAUX D'ASSAINISSEMENTS ET TRAVAUX D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE.

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Cote/Cotes extrêmes

944W/1-117

Date

1962-1977

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

117 articles

Origine

PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Présentation du contenu

De 1 à 117 : équipement communal : syndicats intercommunaux, programmes d'assainissement et travaux d'alimentation en eau potable.

Langue des unités documentaires

Français

Cote/Cotes extrêmes

944W/30

Date

1966-1973

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

23/10/2003

Mots clés lieux

Mots clés matières