3029W_Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) : dossiers (1919-2022).

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3029W/1-3142

Date

1919-2022

Origine

BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service producteur)

BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 25 ans après 2022

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

3029W/664-719, 3029W/2887-3029W/2888

Date

1946-2018

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 25 ans après 2018

Mots clés lieux

Garage de La Mairie, 77 rue de la Mairie.

Cote/Cotes extrêmes

3029W/681

Date

1965-1978

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 25 ans après 1978