ARCHIVES.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2307W/1-8

Date

2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

8 articles

Origine

DIRECTION DES ARCHIVES ET DU PATRIMOINE MOBILIER (service producteur)

DIRECTION DES ARCHIVES ET DU PATRIMOINE MOBILIER (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Courriers chrono, recherches notaires, bordereaux d'élimination.

Langue des unités documentaires

Français

Bordereaux d'élimination des archives communales 2012, classés par ordre alphabétique ; bordereaux d'élimination des communautés d'agglomération et des syndicats intercommunaux (2012).

Cote/Cotes extrêmes

2307W/8

Date

2012

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DES ARCHIVES ET DU PATRIMOINE MOBILIER (service producteur)

DIRECTION DES ARCHIVES ET DU PATRIMOINE MOBILIER (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 2012

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

13/01/2014

Mots clés lieux

Mots clés typologiques