Collège JEAN ZAY à MORSANG-SUR-ORGE : quitus, quitus, marché de travaux n°98-037 dossier 1/5, acte d'engagement, CCAP cahier des clauses administratives particulières, notification, attestation d'assurance, dossier DCE plan général plomberie niveau 1, DCE CCTP descriptif technique des lots, réglement de la consultation (1996-2001).

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CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

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Cote/Cotes extrêmes

2134W/1-52

Date

1984-2005

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

52 articles

Origine

ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur)

ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Construction du Collège Jean Zay à MORSANG-SUR-ORGE

Langue des unités documentaires

Français

Autres données descriptives

INSTRUMENTS_RECH "Bordereau de versement"

Cote/Cotes extrêmes

2134W/5

Date

1996-2001

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur)

ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

10/11/2011

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques