RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DU SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS DE L'ESSONNE PER892 (2003-...)

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Cote/Cotes extrêmes

PER892

Date

Entre le 1er janvier 2003 et le 30 septembre 2023

Identificateur de la ressource ISSN

1283-6737

Mots clés lieux

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

PER892/8

Date

Entre le 1er octobre 2020 et le 31 décembre 2022

Langue des unités documentaires

Français

Conditions d'accès

sans délais

Type de présentation matérielle et importance matérielle

7 articles

Composition du matériau

Papier

Notes sur l'exemplaire en main

lacunes : n° 94 (1er trimestre 2021)

n° 101 (4e trimestre 2022)

Cote/Cotes extrêmes

PER892/8/101

Date

Entre le 1er octobre 2022 et le 31 décembre 2022

Langue des unités documentaires

Français

Conditions d'accès

sans délais

Pagination

151 p.

Composition du matériau

Papier

Table des matières

  • Délibérations du conseil d'administration séance du 4 octobre 12
  • Délibérations du conseil d'administration séance du 16 décembre 30
  • Délibérations du bureau séance du 14 octobre 58
  • Délibérations du bureau séance du 10 novembre 79
  • Délibérations du bureau séance du 16 décembre 96
  • Arrêtés du président à portée réglementaire 116
  • Arrêté conjoint du ministre de l'Intérieur et du président à portée réglementaire 151