B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

BRUNOY (Justice et Prévôté de Brunoy). - Procédure criminelle : dix registres d'audiences ordinaires et extraordinaires (22 novembre 1621-20 décembre 1621), (2 janvier 1651-18 décembre 1651), (8 janvier 1652-27 juillet 1652), (3 février 1653-20 septembre 1653), (10 janvier 1656-18 décembre 1656), (8 janvier 1657-24 décembre 1657), (7 janvier 1658-20 décembre 1658), (3 février 1659-13 septembre 1664), (5 janvier 1665-décembre 1667), (2 janvier 1668-11 décembre 1668)) [pour la justice des XVème et XVIème siècles, cf. série A]

Cote/Cotes extrêmes

B/278

Date

1621-1688

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

JUSTICE ET PREVOTE DE BRUNOY (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1688

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011