AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2796W1/1-2796W/31

Date

1969-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

4.65 ml, 31 article(s)

Origine

COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE D'AIDE SOCIALE À L'ENFANCE (service versant)

COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE D'AIDE SOCIALE À L'ENFANCE (service producteur)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 20/03/2018

Présentation du contenu

Dossiers des enfants suivis à l'aide sociale à l'enfance sortis du dispositif entre 2007 et 2013, Aide éducative à domicile (AED) (1969-2012).

Mode de classement

Chronologique et Alphabétique.

Autre instrument de recherche

Liste nominative

Cote/Cotes extrêmes

2796W/1/5-2796W/31

Date

1969-2012

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Lettres TACH-TRAO.

Cote/Cotes extrêmes

2796W/30

Date

1995-2011

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 100 ans à partir de 2011

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques