COMMISSION DEPARTEMENTALE DES OPERATIONS IMMOBILIERES ET D'ARCHITECTURE.

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Cote/Cotes extrêmes

1070W/1-3

Date

1974-1976

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

3 articles

Origine

DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Commission départementale des opérations immobilières et d'architecture (CDOIA) : procès-verbaux, rapports financiers (1974-1976).

Langue des unités documentaires

Français

Commission départementale des opérations immobilières et d'architecture (DCOIA) : Procès-verbaux, rapports financiers (mars-avril 1974).

Cote/Cotes extrêmes

1070W/3

Date

1974

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

08/04/2004