1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire (1922-1984)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1553W/1-4460

Date

1922-1984

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

4455 articles

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Permis de construire.

Langue des unités documentaires

Français

IGNY. - M. ZIEGLER : permis de construire 91 - 65 - 86861 (1965). BRETIGNY-SUR-ORGE. - M. BRUZAT : permis de construire 91 - 65 - 86768 (1965). BURES-SUR-YVETTE. - M. THIEFFRY Luc : permis de construire 91 - 65 - 86769 (1965). GIF-SUR-YVETTE. - M. MONTALENT Pierre : permis de construire 91 - 65 - 86770 (1965). BRIERES-LES-SCELLES. - M. VINCENT Héléne : permis de construire 91 - 65 - 86771 (1965). MEREVILLE. - Société TCC : permis de construire 91 - 65 - 86772 (1965). PALAISEAU. - M. CARQUIN Pierre : permis de construire 91 - 65 - 86773 (1965). PALAISEAU. - M. JOUAULT René : permis de construire 91 - 65 - 86774 (1965). SACLAS. - M. BRINON Roland : permis de construire 91 - 65 - 86775 (1965). SACLAY. - M. TIREL Roger : permis de construire 91 - 65 - 86776 (1965). ATHIS-MONS. - M. PERUCHON Roger : permis de construire 91 - 65 - 86809 (1965).

Cote/Cotes extrêmes

1553W/682

Date

1965

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

04/10/2004