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3178W Dossiers d'accords d'intéressement (2003-2010)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3178W/1-32

Date

2003-2010

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

3,2 ml

32 article(s)

Origine

ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI D ILE DE FRANCE / UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI / SECTION CENTRALE TRAVAIL (service producteur)

ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI D ILE DE FRANCE / UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI / SECTION CENTRALE TRAVAIL (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 10/03/2021

Mode de classement

Chronologique

Mots clés matières

intéressement des travailleurs

Mots clés typologiques

accord de travail

Cote/Cotes extrêmes

3178W/2-3178W/3

Date

2004-2006

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2006

Bois et Matériaux Peltier S.A, Petel Endoscopie, Playmobil France Jeux Jouets Services, PROMISTEL, RINCENT BTP, SALIES, SENART EXPLOITATION, SINAPSE GRAPHIC, SODIMA, SOLECLIM, TABAG, TROCQUEME 91.

Cote/Cotes extrêmes

3178W/3

Date

2004-2006

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2006