LONGJUMEAU (Bailliage, marquisat et baronnie de Longjumeau, Chilly, Massy et dépendances).- Procédure criminelle : quatre registres d'audiences (16 février 1678-6 septembre 1679), ( une page du registre de 1685) (janvier 1689-28 janvier 1693), (11 février 1693-24 septembre 1694), (13 janvier 1712-5 février 1738 dérelié)

Aide à la recherche

B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cours et juridictions d'avant la Révolution

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

ESSONNE

Mots clés matières

justice

LONGJUMEAU (Bailliage, marquisat et baronnie de Longjumeau, Chilly, Massy et dépendances).- Procédure criminelle : quatre registres d'audiences (16 février 1678-6 septembre 1679), ( une page du registre de 1685) (janvier 1689-28 janvier 1693), (11 février 1693-24 septembre 1694), (13 janvier 1712-5 février 1738 dérelié)

Cote/Cotes extrêmes

B/2035

Date

1678-1738

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE, MARQUISAT ET BARONNIE DE LONGJUMEAU, CHILLY, MASSY ET DEPENDANCES (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1738

Langue des unités documentaires

Français

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

désinfecté en 2009

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

LONGJUMEAU Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, MASSY Commune

Mots clés matières

sénéchaussée, seigneurie, noblesse, justice seigneuriale, 17e siècle, 18e siècle

Mots clés typologiques

registre d'audience