Collège ""le Village"" à EVRY. - Quitus 2e phase et dernière partie de la 1ère phase, contrôle technique : correspondance, rapports, accomptes ; mission de sécurité et de protection de la santé : correspondance, rapports, accomptes.

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CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

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CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

Cote/Cotes extrêmes

1596W/1-88

Date

1995-2002

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

88 articles

Origine

ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur)

SAMBOE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Ce versement est relatif à la construction et l'aménagement des collèges "le Village" à EVRY, "Esclangon" à VIRY-CHATILLON et "Condorcet" à DOURDAN entre 1995 et 2002. Il décrit les phases de passation des marchés publics (appel d'offre, soumission, ordre de service, réception) et les pièces constitutives de ceux-ci (avant-projets, dossiers de consultation des entreprises, dossiers des ouvrages exécutés...etc). A noter que la Semessonne a récemment changé de nom et est devenue Essonne aménagement.

Langue des unités documentaires

Français