Aide à la recherche

B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

ESSONNE

Mots clés matières

justice

SAINT-VAL [BOIGNEVILLE] (Prévôté de Saint-Val et Buno).- Procédure criminelle : douze registres d'audiences (janvier 1729-août 1732), (27 février 1733-septembre 1733), (18 décembre 1733-1er octobre 1734), (22 octobre 1734-17 février 1736), (mai 1736-1er février 1737), (8 février 1737-6 septembre 1737), (21 octobre 1737-26 septembre 1738), (21 novembre 1738-6 mai 1740), (mai 1741-3 novembre 1741), (18 novembre 1766-8 janvier 1768), (mars 1768-avril 1769), (mai 1769-26 mai 1770)

Cote/Cotes extrêmes

B/2659

Date

1729-1770

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

PREVOTE DE SAINT-VAL ET DE BUNO (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1770

Langue des unités documentaires

Français

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

désinfecté en 2010

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

BOIGNEVILLE, BUNO-BONNEVAUX

Mots clés matières

sénéchaussée, justice seigneuriale, 18e siècle

Mots clés typologiques

registre d'audience