1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire (1922-1984)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1553W/1-4460

Date

1922-1984

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

4455 articles

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Permis de construire.

Langue des unités documentaires

Français

ANGERVILLE. - M. THIBOUVILLE : permis de construire 91 - 60 - 50937 (1960). PALAISEAU. - M. VILLETTE René : permis de construire 91 - 60 - 50939 (1960). VERRIERES-LE-BUISSON. - M. YRIBARREN Louis : permis de construire 91 - 60 - 50940 (1960). CHAMPLAN. - M. GOURAUDONT : permis de construire 91 - 60 - 50951 (1960). FORGES-LES-BAINS. - M. DEL MORAL : permis de construire 91 - 60 - 50954 (1960). BOUVILLE. - M. GUYONNET : permis de construire 91 - 60 - 50957 (1960). VERRIERES-LE-BUISSON. - M. JEAN Lucien : permis de construire 91 - 60 - 50958 (1960). LIMOURS-EN-HUREPOIX. - MME NEBOUT Jeanne : permis de construire 91 - 60 - 50963 (1960). MEREVILLE. - Société à responsabilités limitées (SARL) Comptoir Continental Français : permis de construire 91 - 60 - 50967 (1960). MAISSE. - Bazar de L'Hotel de Ville : permis de construire 91 - 60 - 50976 (1960). BURES-SUR-YVETTE. - M. BEDEL Gilbert : permis de construire 91 - 60 - 50977 (1960). PALAISEAU. - M. CHARTIER Pierre : permis de construire 91 - 60 - 50983 (1960). BOULLAY-LES-TROUX. - M. HERVE : permis de construire 91 - 60 - 50992 (1960). PALAISEAU. - M. GUAY Roger : permis de construire 91 - 60 - 50991 (1960). PALAISEAU. - M. LEFEBURE Raymond : permis de construire 91 - 60 - 50994 (1960). ETAMPES. - Société LARRUE : permis de construire 91 - 60 - 50833 (1960). ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - M. MACQUET Georges : permis de construire 91 - 60 - 50835 (1960). MEREVILLE. - MME MOUYSSET Elise : permis de construire 91 - 60 - 50839 (1960). MEREVILLE. - M. TESSIER Maurice : permis de construire 91 - 60 - 50844 (1960). DOURDAN. - M. CADET Léon : permis de construire 91 - 60 - 50854 (1960). IGNY. - M. DESEAU Raymond : permis de construire 91 - 60 - 50858 (1960).

Cote/Cotes extrêmes

1553W/419

Date

1960

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

04/10/2004