AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1355W/1-175

Date

1969-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

166 articles

Origine

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)

DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Dossiers d'aide et contrats aux communes pour l'aménagement et l'équipement communal.

Langue des unités documentaires

Français

NOZAY, programme 96 d'enfouissement des réseaux, décision Commission Permanente du 2 décembre 1996 (23 octobre 1996 - 24 décembre 1997) ; EPINAY-SUR-ORGE, programme 96 d'enfouissement des réseaux, décision Commission Permanente du 2 décembre 1996, annulation subvention (28 juin 1996 - 8 avril 1997 - courrier) ; CORBREUSE, programme 96 d'enfouissement des réseaux, décision Commission Permanente du 2 décembre 1996 (5 novembre 1996 - 26 mars 1998) ; ORMOY-LA-RIVIERE, programme 96 d'enfouissement des réseaux, décision Commission Permanente du 2 décembre 1996 (29 mars 1996 - 30 octobre 1998) ; PUISELET-LE-MARAIS, programme 96 d'enfouissement des réseaux, décision Commission Permanente du 2 décembre 1996 (8 octobre 1996 - 30 octobre 1998) ; PALAISEAU, programme 96 d'enfouissement des réseaux, décision Commission Permanente du 2 décembre 1996 (26 mai 1995 - 1er octobre 1998) ; ORMOY, comité 94, enfouissement des réseaux, projet sans suite (10 novembre 1994 - 2 juin 1995) ; LONGPONT-SUR-ORGE, enfouissement des réseaux, rejet travaux réalisés (14 décembre 1992 - 8 mars 1993) ; VERT-LE-PETIT, programme 93 d'enfouissement des réseaux, décision Conseil Général du 25 septembre 1992 (29 octobre 1992 - 29 décembre 1993).

Cote/Cotes extrêmes

1355W/95

Date

1992-1997

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)

DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

27/03/2015