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AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales de l'Essonne
SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)
DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
Dossiers d'aide et contrats aux communes pour l'aménagement et l'équipement communal.
Langue des unités documentaires
NOZAY, programme 96 d'enfouissement des réseaux, décision Commission Permanente du 2 décembre 1996 (23 octobre 1996 - 24 décembre 1997) ; EPINAY-SUR-ORGE, programme 96 d'enfouissement des réseaux, décision Commission Permanente du 2 décembre 1996, annulation subvention (28 juin 1996 - 8 avril 1997 - courrier) ; CORBREUSE, programme 96 d'enfouissement des réseaux, décision Commission Permanente du 2 décembre 1996 (5 novembre 1996 - 26 mars 1998) ; ORMOY-LA-RIVIERE, programme 96 d'enfouissement des réseaux, décision Commission Permanente du 2 décembre 1996 (29 mars 1996 - 30 octobre 1998) ; PUISELET-LE-MARAIS, programme 96 d'enfouissement des réseaux, décision Commission Permanente du 2 décembre 1996 (8 octobre 1996 - 30 octobre 1998) ; PALAISEAU, programme 96 d'enfouissement des réseaux, décision Commission Permanente du 2 décembre 1996 (26 mai 1995 - 1er octobre 1998) ; ORMOY, comité 94, enfouissement des réseaux, projet sans suite (10 novembre 1994 - 2 juin 1995) ; LONGPONT-SUR-ORGE, enfouissement des réseaux, rejet travaux réalisés (14 décembre 1992 - 8 mars 1993) ; VERT-LE-PETIT, programme 93 d'enfouissement des réseaux, décision Conseil Général du 25 septembre 1992 (29 octobre 1992 - 29 décembre 1993).
Caractéristiques physiques
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DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
Langue des unités documentaires
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