ACTION CULTURELLE.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2712W

Date

2004-2015

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

7.5 ml, 75 article(s)

Origine

COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE DE LA CITOYENNETE ET QUALITE DE LA VIE / DIRECTION DE LA CULTURE / SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur)

COLLECTIVITE TERRITORIALE  / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ÉDUCATION, CITOYENNETÉ, CULTURE ET SPORTS / DIRECTION DE LA CULTURE, DU TOURISME ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / SERVICE DU DÉVELOPPEMENT CULTUREL (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 23/02/2017

Présentation du contenu

Dossiers de subventions des associations culturelles hors contrat, contrats d'aide des acteurs culturels, des centres culturels, associations historiques.

Mode de classement

Thématique

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

2712W/1-2712W/75

Date

2004-2015

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

2712W/1-2712W/22;2712W/24-2712W/45;2712W/48-2712W/49;2712W/52;2712W/66-2712W/74

Date

2004-2015

Cote/Cotes extrêmes

2712W/52-2712W74

Date

2005-2010

Particularité physique

papier

Cote/Cotes extrêmes

2712W/52

Date

2005-2008

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

elimination 10 ans après 2008

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de 2008

Mots clés lieux

Cote/Cotes extrêmes

2712W/66-2712W/69

Date

2005-2007

Dossier I.

Cote/Cotes extrêmes

2712W/66

Date

2005-2007

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

elimination 10 ans après 2007

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de 2007

Mots clés lieux