MORSANG-SUR-ORGE. - Caisse primaire d'assurance maladie de la région parisienne : permis de construire 91 - 70 - 38513 (1970). FERTE-ALAIS (LA). - Syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable et d'assainissement : permis de construire 91 - 70 - 38518 (1970). BOUTIGNY-SUR-ESSONNE. - M. HERVAULT Maurice : permis de construire 91 - 70 - 38519 (1970). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - M. LAMANT André : permis de construire 91 - 70 - 38489 (1970).

Aide à la recherche

1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire (1922-1984)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1553W/1-4460

Date

1922-1984

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

4455 articles

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Permis de construire.

Langue des unités documentaires

Français

Cote/Cotes extrêmes

1553W/2320

Date

1970

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

04/10/2004

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques