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3455W Directeurs : dossiers de suivis (1965-2018).

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Cote/Cotes extrêmes

3455W/1-346

Date

1965-2018

Présentation du contenu

 DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service producteur)

 DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service versant)

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 2018

Mots clés matières

administration départementale, aménagement du territoire

Cote/Cotes extrêmes

3455W/160-180

Date

1994-2015

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 2015

Dossier de suivi de la mise en place des agendas 21 développement durable, plans climat énergie territoriaux, territorialisation du Grenelle de l'environnement dans le département de l'Essonne.

Cote/Cotes extrêmes

3455W/180

Date

2010-2013

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 2013