Aide à la recherche

B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

ESSONNE

Mots clés matières

justice

MAROLLES-EN-HUREPOIX (Prévôté de Marolles en Hurepoix). - Procédure criminelle : dix registres d'audiences (17 octobre 1629-décembre 1633), (16 janvier 1634-24 novembre 1636), (19 janvier 1637- 5 mars 1640), (4 février 1645-19 septembre 1648), (5 novembre 1648- 6 avril 1652), (18 septembre 1660-27 septembre 1662), (17 novembre 1663-19 novembre 1672), (28 mars 1676-14 juillet 1680), (16 septembre 1682-26 novembre 1686), (8 mars 1687-8 avril 1690)

Cote/Cotes extrêmes

B/2114

Date

1629-1690

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

PREVOTE DE MAROLLES-EN-HUREPOIX (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1690

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

MAROLLES-EN-HUREPOIX

Mots clés matières

sénéchaussée, justice seigneuriale, 17e siècle

Mots clés typologiques

registre d'audience