B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

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Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

VIRY-CHATILLON (Prévôté de Viry-sur-Orge).- Procédure criminelle : six registres d'audiences (août 1547-juillet 1550), (21 janvier 1555-avril 1556), (décembre 1557-27 avril 1559), (5 mai 1559-25 avril 1560), (3 mai 1565-6 avril 1567), (18 juin 1573-17 décembre 1573) ; Prévôté,terre, seigneurie de Viry, Orangis, Grigny .- Procédure criminelle : un registre d'audiences (19 janvier 1581-15 décembre 1583) ; Bailliage de Viry.- Procédure criminelle : un registre d'audiences ( janvier 1586-10 mai 1590) ; Bailliage de Viry-sur-Orge et Châtillon-sur-Seine.- Procédure criminelle : un registre d'audiences (14 mars 1624-20 août 1626)  [ la suite des registres d'audiences et des pièces de procédure se trouvent dans le Bailliage de Savigny à partire de B2699]

Cote/Cotes extrêmes

B/2965

Date

1547-1626

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE DE VIRY-SUR-ORGE ET CHATILLON-SUR-SEINE (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1626

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011