Zone d'aménagement différé. - LISSES : arrêtés préfectoraux n°79-4090 du 21/07/1979, 82-4620 du 21/07/1982 ; Les Platrières : arrêté préfectoral n°82-2721 du 24/05/1982 ; MARCOUSSIS : arrêté préfectoral n°82-2750 du 26/05/1982 abrogé par l'arrêté préfectoral n°86-1716 du 30/05/1986 ; OLLAINVILLE, Le Village du Sud : arrêté préfectoral n°82-5622-bis du 04/10/1982 ; RIS-ORANGIS : arrêté préfectoral n°79-4087 du 21/07/1979 modifié par l'arrêté préfectoral n°80-1883 du 04/04/1980, arrêtés préfectoraux n°82-4621, 82-4705 du 21/07/1982 ; SAULX-LES-CHARTREUX : arrêté préfectoral n°82-2484 du 06/05/1982 ; SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON : arrêté préfectoral n°82-1941 du 08/04/1982.

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ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.

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ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.

Cote/Cotes extrêmes

1661W/1-74

Date

1964-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

74 articles

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Dossiers de zones d'aménagement concerté et différé : --) 1 - 2 : registres d'enquêtes publiques et rapports des commissaires-enquêteurs sur les plans d'occupation des sols --) 3 - 61 : dossiers des zones d'aménagement concerté --) 62 - 74 : dossiers des zones d'aménagement différé.

Langue des unités documentaires

Français