POLICE.

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Cote/Cotes extrêmes

1702W/1-340

Date

1953-1998

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

340 articles

Origine

COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE D ARPAJON (service producteur)

COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE D ARPAJON (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Mains courantes du commissariat d'Arpajon: registre de main courante (art.1 à 181bis, 206 à 208), registre de main courante jours pairs (art. 182 à 185, 198 à 205, 209 à 251), registre de main courante jours impairs (art. 186 à 197, 252 à 295), registre de main courante du poste de police de Montlhéry (art. 296 à 303), registre de main courante accident (art. 304 à 318, 338), registre de main courante brigade de nuit (art. 319 à 330), registre de main courante judiciaire (art. 336 à 337), et des sortie papier de main courante informatique (art. 331 à 335).

Langue des unités documentaires

Français

Main courante jours impairs : registre du 15 février 1995 au 23 avril 1995.

Cote/Cotes extrêmes

1702W/280

Date

1995

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE D ARPAJON (service producteur)

COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE D ARPAJON (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 1995

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

24/06/2004

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques