Commission départementale des hospitalisations psychiatriques (CDHP) : arrêté de nomination, comptes-rendus de réunion, compte-rendu de visite d'établissements de santé, dossiers de patients instruits en commission.

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3492W Département offre de soins et de prévention (1990-2017).

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3492W/1-62

Date

1990-2017

Origine

AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service producteur)

AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 2017

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

3492W/31-32

Date

1996-2014

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 2014

Cote/Cotes extrêmes

3492W/31

Date

1996-2003

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 2011