3495W permis de construire (1999-2018).

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3495W/1-417

Date

1999-2018

Origine


DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service versant)

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

3495W/363-365;3495W/326;3495W/329;3495W/325;3495W/290;3495W/324;3495W/327-328

Date

2009-2012

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable

Mots clés lieux

Crèche Attitude Épicure, Route de l'Orme, immeuble Algorithme. PC 091538 10 4 0003.

Cote/Cotes extrêmes

3495W/325

Date

2010

Présentation du contenu

Création d'une crèche d'entreprise de 35 berceaux par changement de destination.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 2010