E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

E/3-7379

Date

1203-1839

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

2932 articles

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

La cotation discontinue est celle de l'ancienne Seine-et-Oise. Les analyses ne sont pas exhaustives, du fait de la pratique des archivistes du 19e siècle, qui avaient l'habitude de détailler quelques pièces et de ne pas décrire le reste. Le lecteur ne s'étonnera donc pas de trouver un contenu plus riche que celui indiqué dans l'analyse.

Mode de classement

Répertoire sommaire analytique

Langue des unités documentaires

Latin/Français

Autre instrument de recherche

Inventaire sommaire

Informations sur le traitement

1873

Mots clés lieux

Cote/Cotes extrêmes

E/1176

Date

1574-1776

Description physique

Papier

Histoire de la conservation

Les archives trouvées en l'an II [1793-1794] au château d'ORSAY se composaient de 66 portefeuilles, de quatre registres et de 21 liasses de papier. Par arrêté du préfet de SEINE-ET-OISE, en date du 8 prairial an XII [28 mai 1804], les documents suivants furent remis, le 3 juin 1806, à M. ROGER, notaire à PALAISEAU, mandataire de M. GRIMOD d'ORSAY :

1ère liasse composée de 55 dossiers : titres anciens concernant les rentes dues au domaine d'ORSAY, baux à rente, fiefs de LAUNAY, de LA TAUPINIERE, de FOUCHEROLLES ;
2e liasse composée de 28 dossiers : bois d'ORSAY, plans de ces bois, comptes des régisseurs, baux de maisons, procès-verbal de bornage des prés d'ORSAY ;
3e liasse comprenant 18 dossiers : anciens titres d'ORSAY, de MAILCOUR, de RIBERNON, comptes du sieur LE DURE, journal de recettes, baux à loyer, déclarations à terrier, titres du domaine de LA VAUVE, plans ;
4e liasse comprenant 29 dossiers : titres du domaine de LA PLESSE, du GRAND et du PETIT-VILLEFEU, de COURTABOEUF, des GRANGES, de MONTIGNY, de LAUNAY, de VILLEZIERS, état général du terroir d'ORSAY, inventaire d'anciens titres ;
5e liasse comprenant 47 dossiers : titres du domaine de JUVIGNY, déclarations à terrier, résidu de titres du MESNIL-BLONDEAU, vente de la terre de COURTABOEUF, baux à rentes, titres de propriété de l'hôtellerie des TROIS-ROIS à ORSAY ;
6e liasse comprenant 21 dossiers : arpentages du domaine d'ORSAY, exploitation des bois, vente de la terre de COURTABOEUF, baux de la ferme de LA BOUVECHE, plans du terrain de LA VIGNETTE. Terrier d'ORSAY, un registre (1672-1695) ; déclarations d'ORSAY, un registre (1596) ; inventaire général des titres d'ORSAY, un registre (1691) ; répertoire des titres, un registre ; un registre de comptes ; journal de recettes, trois registres (1772-1787) ; copies de vieux titres, un registre ; des baux et des locations, deux registres (1708-1714) ; 18 portefeuilles comprenant les titres de propriété (1307-1750) ; trois portefeuilles renfermant les baux à ferme et à loyer (1497-1775) ; cinq portefeuilles contenant les lettres patentes, les arrêts et jugements relatifs à ORSAY et aux fiefs y annexés (1417-1747) ; sept portefeuilles renfermant : les transactions ; les limites et bornages ; les titres des charges de la terre d'ORSAY ; différentes quittances ; ventes de bois ; procès-verbaux d'arpentage ; lettres à terrier.

 

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Lettre de M. LETOUZE envoyée depuis le Mesnil à SAINT-AUBIN, à PARIS, rue Coqueront, relative à la propriété de trois quartiers de terre réclamés par les religieux de Saint-Jean-de-Latran.

Cote/Cotes extrêmes

E/1176/7

Date

mercredi 26 avril 1752

Conditions d'accès

sans délais

Mots clés lieux

Mots clés typologiques