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3603W Anciens combattants, victimes civiles et veuves (1995-2025).

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Cote/Cotes extrêmes

3603W/1-216

Date

1995-2025

Origine

SERVICE DEPARTEMENTAL DE L OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE DE L ESSONNE (ONACVG) (service versant)

SERVICE DEPARTEMENTAL DE L OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE DE L ESSONNE (ONACVG) (service producteur)

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 50 ans après 2025

Mots clés matières

victime de guerre

Cote/Cotes extrêmes

3603W/7-28

Date

1995-2025

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 50 ans après 2025

Mots clés matières

invalide de guerre

Cote/Cotes extrêmes

3603W/17-22

Date

2005

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 50 ans après 2005

CAI - DAN.

Cote/Cotes extrêmes

3603W/18

Date

2005

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 50 ans après 2005