Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Caractéristiques physiques
Origine
Histoire de la conservation
De nombreuses minutes d'août à décembre 1812 ont été perdues avant même le versement aux archives départementales de l'Essonne. Il s'agit des actes portant les numéros 242, 244-246, 249, 251, 254, 258, 260, 262-263, 265-266, 270-272, 276-277, 279, 282-283, 292, 295, 297, 299-300, 307, 310, 314-315, 327-328, 332, 334-336, 339-347, 351, 353, 362, 370, 375, 383-384, 388, 392, 397, 401, 403, 406, 408, 410, 416 et 432.
Conditions d'accès
au bout de 75 ans à partir de 1812
Langue des unités documentaires
Informations sur le traitement
11/09/2001
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Caractéristiques physiques
Origine
Conditions d'accès
au bout de 75 ans à partir de 1812
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