CARTES NATIONALES D'IDENTITE, PASSEPORTS, RECHERCHE DANS L'INTERET DES FAMILLES, SORTIES DU TERRITOIRE.

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Cote/Cotes extrêmes

1945W/1-223

Date

1946-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

223 articles

Origine

BUREAU DES TITRES D IDENTITE (service producteur)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur)

SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Registres de délivrance des cartes nationales d'identité (CNI) ; registres de délivrance des passeports, registres des recherches dans l'intérêt des familles ; dossiers de recherches dans l'intérêt des familles ; dossiers d'opposition à sortie du territoire.

Langue des unités documentaires

Français

Registre de délivrance des Cartes Nationale d'Identité (CNI) (12 février - 27 mai 1982)

Cote/Cotes extrêmes

1945W/99

Date

1982

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BUREAU DES TITRES D IDENTITE (service producteur)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

DIRECTION DE L IDENTITE ET DE LA NATIONALITE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 1982

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

13/06/2008