COMITES SPORTIFS DEPARTEMENTAUX, SPORT DE HAUT NIVEAU.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1521W/1-66

Date

1995-1999

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

66 articles

Origine

SERVICE DE L ACTION SPORTIVE (service producteur)

DIRECTION DES SPORTS (service producteur)

SERVICE DE L ACTION SPORTIVE (service versant)

DIRECTION DES SPORTS (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

1 - 23 . Contrats d'objectifs aux comités départementaux, : correspondance, statuts, inscription au J.O. bilans financiers, composition du bureau, convention (1998 - 1999) 24 - 36 . Contrats d'objectifs : factures (1998 - 1999) 37 - 43 . Contrats d'objectifs aux clubs sportifs de haut niveau : correspondance, statuts, inscription au J.O., bilans financiers, composition du bureau, convention (1998 - 1999) 44 - 50 . Contrats d'objectifs aux sportifs de haut niveau : correspondance, statuts, inscription au J.O. (1999) 51. Clubs sportifs de haut niveau, association sportive : étude, correspondance (1995 - 1998) 52 - 55 . Clubs sportifs de haut niveau : factures (1997 - 1999) 56 - 59 . Sportifs de haut niveau : conventions, correspondance, mandats (1996 - 1997) 60 - 66 . Contrats d'objectifs aux clubs sportifs de haut niveau : correspondance, statuts, inscription au J.O., bilans financiers, composition du bureau, convention (1998 - 1999).

Langue des unités documentaires

Français

Ligues Judo et karaté : factures contrats d'objectifs.

Cote/Cotes extrêmes

1521W/27

Date

1998-1999

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DES SPORTS (service producteur)

DIRECTION DES SPORTS (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

16/11/2001