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3495W permis de construire (1999-2018).

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3495W/1-417

Date

1999-2018

Origine


DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service versant)

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable

Mots clés typologiques

permis de construire

Cote/Cotes extrêmes

3495W/219;3495W/244-245;3495W/268;3495W/382-383;3495W/238-239;3495W/358

Date

2007-2013

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 2013

Mots clés lieux

BRUYERES-LE-CHATEL

Cote/Cotes extrêmes

3495W/219;3495W/244-245;3495W/268;3495W/382-383

Date

2007-2013

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 2013

Vallée de Bures. PC 091 122 08 20002.

Cote/Cotes extrêmes

3495W/245

Date

2008

Présentation du contenu

Construction d'un bâtiment technique.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 2008