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2856W Enregistrement de MASSY Nord et Massy Sud puis MASSY : successions (1996-2003) et PALAISEAU Nord-Ouest : successions (2001-2003), PALAISEAU Sud-Ouest : successions et déclarations fiscales (1989-2003) puis PALAISEAU : successions (2003). Extraction de la base de données Moorea tous sites (2002-2003)

Déplier tous les niveaux

Autres Cotes

2856W/1-371

Date

1983-2003

Origine

DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (service versant)

Mots clés matières

enregistrement, 20e siècle, 21e siècle

Autres Cotes

2856W/335-336

Date

2003

Origine

DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX PARTICULIERS DE PALAISEAU SUD OUEST (service producteur)

DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX PARTICULIERS DE PALAISEAU NORD EST (service producteur)

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 50 ans après 2003

Mots clés lieux

PALAISEAU Commune

Mots clés matières

droits de succession

Mots clés typologiques

déclaration de succession

Lettres L-Z.

Autres Cotes

2856W/336

Date

2003

Caractéristiques physiques

Papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 50 ans après 2003

Langue des unités documentaires

Français