890W Association syndicale de reconstruction (ASR) d'ETAMPES : dossier d'organisation de l'association et dossier de procédure de reconstruction (1995)

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Cote/Cotes extrêmes

890W/1-23

Date

1995

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

23 articles

Origine

CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Dommages de guerre, ASR (Association Syndicale de Reconstruction) d'ETAMPES, dossiers administratifs et financiers.

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

890W_liste_nominative

Cote/Cotes extrêmes

890W/14-17

Date

1995

Caractéristiques physiques

Papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 1995

Langue des unités documentaires

Français

Marchés n° 352-358, Electricité de France, branchements, ordres de service, lettres de commande.

Cote/Cotes extrêmes

890W/17

Date

1995

Caractéristiques physiques

Papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

01/09/2003